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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR HYPERMARCHES
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SCAN LIB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCAN LIB
CARREFOUR HYPERMARCHES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3684432
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2029
SCAN LIB de CARREFOUR HYPERMARCHES

Présentation de la marque SCAN LIB

Déposée le 16 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR HYPERMARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCAN LIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARREFOUR HYPERMARCHES domicilié(e) 1 Rue Jean Mermoz, Z.A.E. SAINT-GUENAULT - 91002 - EVRY-COURCOURONNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 321 335 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque SCAN LIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCAN LIB arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.

CARREFOUR HYPERMARCHES a également déposé les autres marques suivantes : LE TICK'EFFETS , NO EMBROUILLE JUST DEBROUILLE , VIS TES REVES LES PLUS FOOT , 3 anges gardiens inclus , YAP YAP quand y'en a plus y'en a plus , Tout est là tout est net , SCAN'LIB , LIGNE ALERTE PRIX


CARREFOUR HYPERMARCHES, société par actions simplifiée - 1 Rue Jean Mermoz, Z.A.E. SAINT-GUENAULT - 91002 - EVRY-COURCOURONNES CEDEX - France - SIREN 451321335


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2019 n°2729343 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-28

Appareils de lecture et de scannage de codes barres ; caisses enregistreuses permettant la lecture et le scannage de codes barres ; appareils de lecture et de scannage de codes barres pour caisses enregistreuses self-services.

Mise à disposition de caisses enregistreuses self-services pour la vente de produits en supermarchés et hypermarchés.